MENTIONS LÉGALES
IT Concept équipe les professionnels de la route : rampes de chargement, galeries de toit, porte-verres, cellules isothermes, solutions d’accessibilité PMR et systèmes antivol.
1. Informations sur l’éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL https://www.it-concept.eu, est édité par :
Nom de l’entreprise : IT CONCEPT
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 16 000 €
Siège social : Lot 16, ZA des Béthunes, 14 rue du Compas, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône, France
Numéro SIRET / SIREN : 501 635 007 00039 / 501 635 007
Numéro RCS : 501 635 007 RCS Pontoise
TVA intracommunautaire : FR85501635007
Directeur de la publication : Charles de Noailles
Contact :
Par téléphone : 01 30 37 38 41
Par email : info@it-concept.eu
Par courrier : Lot 16, ZA des Béthunes, 14 rue du Compas, 95310 Saint-Ouen-l’Aumône, France
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société O2Switch, située au 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Contact téléphonique : 04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, documents téléchargeables et tout autre contenu, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable d’IT CONCEPT. Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.
4. Responsabilité
IT CONCEPT s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires lui fournissant ces informations.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
IT CONCEPT ne pourra également être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la législation française applicable, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité des données personnelles vous concernant. Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter IT CONCEPT à l’adresse suivante : info@it-concept.eu.
Les informations recueillies sur le site sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes, vous transmettre les informations sollicitées et assurer le bon fonctionnement des services proposés. Elles ne sont en aucun cas revendues à des tiers. Le traitement des données à caractère personnel est précisé dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
6. Cookies
Le site utilise des cookies et autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience de navigation, de mesurer son audience et, le cas échéant, de proposer des contenus adaptés.
Lors de votre première visite, un module de gestion des cookies vous permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser l’utilisation des cookies non indispensables. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment depuis le module de gestion des cookies présent sur le site ou depuis les paramètres de votre navigateur.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes dirigeant l’utilisateur vers des sites internet édités par des tiers.
IT CONCEPT n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne pourra être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
8. Modification des mentions légales
IT CONCEPT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, notamment afin de les adapter aux évolutions législatives, réglementaires, techniques ou aux modifications apportées au site. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.